Certificat de dépôt de copyright 
pour Fox-Shopping

 

Numero de dépôt: G39N84


Nom du site: Fox-Shopping

URL: http://Fox-Shopping.fr

Déposé le 28.03.2018 à 00:12:14

Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, ce site est une oeuvre protégée. Le titulaire des droits Mr Cotelle Lucas autorise la reproduction partielle à titre privé, en dehors de toute utilisation commerciale ou collective, et sous réserve que soit clairement et visiblement indiquée l'adresse Internet du site Fox-Shopping (http://Fox-Shopping.fr) à proximité de chaque élément reproduit. Sont par contre expressément interdits la création d’un lien vers le site à travers une frame, le lancement direct des programmes ou scripts du site depuis un autre site (sauf disposition spécifique), ainsi que l’extraction et/ou la reproduction de données.

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle d'un élément du site Fox-Shopping réalisée sans le consentement de son auteur est illicite et constitue une contrefaçon. Vous ne pouvez pas reproduire, représenter, copier, modifier, diffuser, publier ou vendre toute information ou contenu obtenu à partir de du site Fox-Shopping, ni créer des œuvres dérivées des éléments précités sans avoir obtenu au préalable l'accord écrit de son auteur. Toute utilisation frauduleuse de tout ou partie du site Fox-Shopping pourra donner lieu à des poursuites